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1. Éditeur du site
LONGEV'AI · Clinical Intelligence
Entreprise individuelle représentée par Sarra Abada, en cours de conversion en société par actions simplifiée (SAS).
Siège social : rue François 1er, 75008 Paris, France
SIREN : 918 333 998
Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directrice de la publication : Sarra Abada, Fondatrice & Présidente Directrice Générale
Contact général : contact@longevai.ch
Contact sécurité : security@longevai.ch
2. Hébergeur
Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site web : www.netlify.com
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3. Propriété intellectuelle
3.1 — Contenus protégés. L'ensemble des éléments composant le site — textes, formulations commerciales et éditoriales, graphismes, logos, icônes, images, photographies, schémas, animations, sons, vidéos, code source, charte graphique, structure, arborescence, ainsi que la dénomination, la taxonomie et l'organisation des modules de la plateforme — constitue une œuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants) et par les conventions internationales en vigueur, dès sa création et sans formalité de dépôt. Ces éléments sont la propriété exclusive de LONGEV'AI · Clinical Intelligence ou de ses partenaires sous licence.
3.2 — Signes distinctifs. Les dénominations LONGEV'AI, CLINIOS et leurs déclinaisons (notamment CLINIOS One Premium, les noms des modules de la plateforme, Founders Cohort, Charter Member) sont des signes distinctifs de LONGEV'AI · Clinical Intelligence, protégés au titre du droit des signes distinctifs, de la concurrence déloyale et du parasitisme (article 1240 du Code civil). Toute utilisation, imitation, traduction ou tentative d'enregistrement de ces signes, en tout ou partie, à quelque titre que ce soit, est interdite.
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3.6 — Spécifications confidentielles. Les spécifications techniques, l'architecture détaillée et les mécanismes de la plateforme ne sont pas divulgués sur ce site. Ils ne sont communiqués qu'à des interlocuteurs qualifiés, sous accord de confidentialité préalable. Tout accès à l'espace de démonstration privé vaut acceptation d'un engagement de confidentialité.
4. Liens hypertextes
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5. Crédits
Typographies : Cormorant Garamond et DM Sans (Google Fonts, licence SIL Open Font). Conception, design et développement : LONGEV'AI · Clinical Intelligence en collaboration avec ses partenaires techniques.
6. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.